Agenda citoyen tournusien 2019

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AVRIL 2019
mardi 9 19 h Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : comptes de gestion 2018 (budget principal et budgets annexes) ; comptes administratifs 2018 (budget principal et budgets annexes) ; affectation des résultats 2018 (budget principal et budgets annexes) ; taux de fiscalité 2019 ; budgets primitifs 2019 (budget principal et budgets annexes) ; subventions aux associations pour 2019 ; subvention d'équilibre 2019 pour le CCAS ; autorisation de programme de crédit de paiement (APCP) ; mise à disposition d'un agent pour le Millénaire ; modification du tableau des effectifs ; annualisation du temps de travail ; règlement d'attribution des aides communales pour la revitalisation ; rénovation de la façade de l'Atelier de la rénovation ; convention avec la fourrière "La Mulatière" pendant la durée du Millénaire ; convention de partenariat avec l'association "La Salicorne" pour l'organisation de la "Frappadingue X'trem" ; redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics d'électricité ; autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'aérodrome de Tournus - Cuisery ; remplacement d'une élue au sein du CHSCT en qualité de suppléante ; festivités du Millénaire (autorisation d'achat et de vente d'objets promotionnels et droits d'entrée auprès de l'Office de Tourisme) ; questions diverses.
jeudi 11 18 h 30 Salle des fêtes de Cruzille
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : procès-verbal de mise à disposition de l'aire d'accueil des gens du voyage ; proposition d'intervention pour la maintenance du classement des archives ; vote des taux d'imposition des ménages ; vote des taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères ; vote du budget primitif 2019 pour les budgets annexes des Zones d'Activités de Lacrost et de L'Ecarlatte, les budgets annexes de la Pépinière d'entreprises et du Service Public d'Assainissement Non Collectif et pour le budget principal ; demande de fonds de concours pour les communes de Bissy-la-Mâconnaise, Montbellet, Fleurville et Lugny ; remplacement d'un délégué syndical suppléant représentant la Communauté de Communes au Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins Versants de la Région de Cuisery ; rapport annuel d'exploitation de la piscine intercommunale du Mâconnais-Tournugeois pour la saison 2018 ; fonctionnement de l'espace aquatique du Mâconnais-Tournugeois pour la saison 2019 ; convention de prestation de service avec le CCAS de Tournus pour le Massif Sud Bourgogne ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération.
MARS 2019
mardi 19 19 h Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire ; débat d'orientation budgétaire ; modification du tableau des effectifs du personnel communal ; participation demandée aux communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Tournus ; financement des dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Valérien (forfait communal) ; prise en charge d'une séance pour le ciné-club du lycée Gabriel Voisin ; tarif des séances du ciné-club du lycée Gabriel Voisin ; tarifs spéciaux pour le millénaire de l'Abbaye ; convention de groupement de commandes en vue de la passation d'un marché public d'assurances ; passage d'un avenant à la convention pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité ; aire d'accueil des gens du voyage (transfert de compétences, divisions parcellaires) ; location de l'église Saint-Valérien (fixation d'un tarif exceptionnel, approbation de la convention avec l'association "Tournus Chemin d'arts") ; mise en place d'une redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics et de distribution d'électricité ; renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF de Saône-et-Loire ; renouvellement de l'adhésion au projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée ; organisation d'un concours municipal de fleurissement ; modification du marché hebdomadaire de produits bio ; questions diverses ; informations diverses.
jeudi 7 18 h 30 Salle du Donjon, Uchizy
Conseil communautaire. Séance publique. L'ordre du jour n'avait pas été publié avant la séance. Les délibérations suivantes figurent au compte-rendu de séance : rapport d'Orientation Budgétaire 2019 ; budget principal, budget annexe Zone d'Activité de Lacrost, budget annexe Zone d'Activité de l'Ecarlate, budget annexe pépinière d'entreprises et budget annexe du SPANC (compte de gestion, vote du compte administratif 2018, affectation du résultat) ; subventions aux associations pour 2019 et participation aux frais des communes pour le Millénaire ; cotisations 2019 ; recensement des marchés publics 2018 ; convention avec l'Association Economie Solidarité Partage ; subvention à la ressourcerie pour détournement de déchets ; avenant à la convention de partenariat pour l'exercice de la compétence GEMAPI avec l'EPTB Saône et Doubs ; engagement de la Communauté de Communes pour l'extension des consignes de tri ; approbation du règlement de formation 2019-2021 ; prise en charge du compte personnel de formation ; Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF ; vente de terrains de la zone de Préty (annule et remplace la délibération N°85/2018) ; convention d'objectifs avec l'Office de Tourisme pour 2019 ; convention d'entente intercommunale Massif Sud Bourgogne ; questions et informations diverses
FEVRIER 2019
mardi 5 19 h Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement pour l'exercice 2017 ; modification du tableau des effectifs du personnel communal ; acompte sur la subvention d'équilibre 2019 versée au CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) ; marché de suivi de l'animation de l'OPAH-RU (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Revitalisation Urbaine) dans le cadre de la revitalisation du centre ville ; contrat d'adhésion à l'Agence Technique Départementale ; convention de partenariat pour l'élaboration d'une exposition à l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze dans le cadre d'un projet pédagogique ; demande de subvention dans le cadre de la pré-programmation de campagnes de conservation préventive et de restauration ; demande de subvention pour la "Maison des projets et des citoyens" ; demande de subventions pour la salle polyvalente ; suppression de tarifs existants à l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze et ajout de nouveaux tarifs dans le cadre de l'exposition "Quoi de neuf au moyen âge" ; questions diverses éventuelles.
JANVIER 2019
mercredi 31 18 h 30 Salle polyvalente de Plottes
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : attribution de compensations provisoires 2019 ; avis sur le projet de Plan régional de Prévention et de Gestion des Déchets de Bourgogne Franche-Comté et sur le rapport environnemental associé ; contrat de partenariat avec l'ADEME pour la prévention et la valorisation des déchets ménagers ; convention annuelle avec le CECL ; convention annuelle avec le CLEM ; tarification à appliquer au Multi Accueil et à la Micro Crèche pour les enfants placés en famille d'accueil ; versement d'un acompte sur la subvention de l'Association Familiale du Tournugeois ; adhésion à l'Etablissement Public Foncier ; vente d'une parcelle de terrain sur la Zone d'Activités L'Ecarlate à Viré-Fleurville ; convention d'occupation d'un commerce de détail sur la Zone d'Activités du Pas Fleury à Tournus ; création d'une entente intercommunale avec la Communauté de Communes "Entre Saône et Grosne" pour la gestion des itinéraires de randonnée (Massif Sud Bourgogne) ; demande de soutien financier pour le Millénaire de l'Abbaye Saint-Philibert ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération.

Certaines délibérations se répètent d'année en année
mais les dates peuvent varier
(selon la disponibilité des personnels municipaux, des élus
ou tout simplement des informations nécessaires à leur préparation)

en février ou mars : débat d'orientation budgétaire,
en mars (le 31 au plus tard) : vote du budget,
en décembre : détermination des indemnités des élus municipaux pour l'année suivante.