Agenda citoyen tournusien 2019

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FEVRIER 2019
mardi 5 19 h Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement pour l'exercice 2017 ; modification du tableau des effectifs du personnel communal ; acompte sur la subvention d'équilibre 2019 versée au CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) ; marché de suivi de l'animation de l'OPAH-RU (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Revitalisation Urbaine) dans le cadre de la revitalisation du centre ville ; contrat d'adhésion à l'Agence Technique Départementale ; convention de partenariat pour l'élaboration d'une exposition à l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze dans le cadre d'un projet pédagogique ; demande de subvention dans le cadre de la pré-programmation de campagnes de conservation préventive et de restauration ; demande de subvention pour la "Maison des projets et des citoyens" ; demande de subventions pour la salle polyvalente ; suppression de tarifs existants à l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze et ajout de nouveaux tarifs dans le cadre de l'exposition "Quoi de neuf au moyen âge" ; questions diverses éventuelles.
JANVIER 2019
mercredi 31 18 h 30 Salle polyvalente de Plottes
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : attribution de compensations provisoires 2019 ; avis sur le projet de Plan régional de Prévention et de Gestion des Déchets de Bourgogne Franche-Comté et sur le rapport environnemental associé ; contrat de partenariat avec l'ADEME pour la prévention et la valorisation des déchets ménagers ; convention annuelle avec le CECL ; convention annuelle avec le CLEM ; tarification à appliquer au Multi Accueil et à la Micro Crèche pour les enfants placés en famille d'accueil ; versement d'un acompte sur la subvention de l'Association Familiale du Tournugeois ; adhésion à l'Etablissement Public Foncier ; vente d'une parcelle de terrain sur la Zone d'Activités L'Ecarlate à Viré-Fleurville ; convention d'occupation d'un commerce de détail sur la Zone d'Activités du Pas Fleury à Tournus ; création d'une entente intercommunale avec la Communauté de Communes "Entre Saône et Grosne" pour la gestion des itinéraires de randonnée (Massif Sud Bourgogne) ; demande de soutien financier pour le Millénaire de l'Abbaye Saint-Philibert ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération.

Certaines délibérations se répètent d'année en année
mais les dates peuvent varier
(selon la disponibilité des personnels municipaux, des élus
ou tout simplement des informations nécessaires à leur préparation)

en février ou mars : débat d'orientation budgétaire,
en mars (le 31 au plus tard) : vote du budget,
en décembre : détermination des indemnités des élus municipaux pour l'année suivante.