Agenda citoyen tournusien 2007

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DECEMBRE 2007
mercredi 12 18 h 30 Mairie de Tournus
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : modification d'emplois ; mise à jour des tarifs, taxes et redevances pour 2008 ; renouvellement du Contrat Enfance avec la Caisse d'Allocations Familiales (devient Contrat Enfance Jeunesse) ; dévaluation d'un livre vendu à la boutique de l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze ; décisions modificatives des budgets annexes du camping et du cinéma ; questions orales.
jeudi 13 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : projet de Pays d'Art et d'Histoire sur les cantons de Cluny, Lugny, Saint-Gengoux-le-National et Tournus ; Office de Tourisme du Tournugeois (abandon du projet de délégation de service public, celle-ci s'avérant inutile - montant et mensualisation de la subvention 2008) ; rupture du contrat avec le concepteur du site web de la Communauté de Communes et de l'Office de Tourisme du Tournugeois ; tarification des dépôts à la déchetterie ; projet de construction de bureaux et d'un garage à la déchetterie (seul le garage serait construit, au moins dans un premier temps).
NOVEMBRE 2007
mercredi 14 18 h 30 Mairie de Tournus
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : modification d'emplois à compter du 1/12/2007 ; modification du régime indemnitaire du personnel communal ; remboursement de frais de mission spéciale ; dissolution du SMERAT et règlement de sa situation liquidative ; adoption des nouveaux statuts du Syndicat Départemental d'Energie de Saône et Loire (SYDESL), nouveau nom du SYDEL71 (Syndicat Départemental d'ELectrification), adhésion et transfert de compétences au SYDESL ; numérisation du cadastre (choix d'un prestataire et achat de logiciels d'exploitation du cadastre numérisé) ; numérisation du cadastre (convention avec la Direction Générale des Impôts) ; convention d'occupation du domaine public ; vente de propriétés communales à Tournus et Fleurville (suite à l'acceptation d'un legs) ; vente du camping municipal ; demande de subvention au Conseil Général au titre du Fonds Départemental de Soutien aux Projets Communaux ; Hôtel-Dieu - Musée Greuze (dévaluation de 50 exemplaires d'une brochure consacrée à l'Hôtel-Dieu de Tournus) ; Hôtel Dieu - Musée Greuze (animation "les jeudis de l'avent", ouverture exceptionnelle les jeudis de décembre) ; acceptation de l'indemnisation d'un sinistre ; admission en non valeur de cotes irrécouvrables ; demande de subvention exceptionnelle du Comité de Jumelage ; répartition des subventions annuelles allouées aux associations partenaires de Tournus Vacances Jeunes en 2007 ; participation du Département aux travaux d'aménagement de la RD56 et de la RN6 dans le cadre de la réfection du Champ de Mars et du Champ de Foire ; décisions modificatives du budget 2007 (budget principal et budget annexe du Cinéma) ; décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; questions orales des conseillers municipaux.
jeudi 15 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : don à l'association Solidarité Partage des denrées périssables de la cafétéria de la piscine dont la date de péremption approche ; choix des 3 projets retenus pour le chantier PLIE 2008 (chapelle d'Uchizy, lavoir du Villars et lavoir de Tournus) ; remplacement du camion et de la benne de ramassage des ordures ménagères ; collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI, mise en place d'un conteneur à la déchetterie) ; extension des compétences communautaires à la création, l'aménagement et l'entretien de la voirie communautaire desservant une zone d'intérêt communautaire ; vente des terrains de la zone de Lacrost à l'entreprise tournusienne en cours d'installation ; adhésion de la Communauté de Communes du Tournugeois à l'ADEMVAL (agence de développement économique du Val de Saône).
jeudi 22 20 h Cinéma La Palette
Projection du film-documentaire "Les Lips, l'imagination au pouvoir" suivie d'un débat avec Charles PIAGET, figure de ce combat, invité par ADIAMOS71 (Association pour la Documentation, l'Information et les Archives des MOuvements Sociaux en Saône-et-Loire).
vendredi 23 et samedi 24 toute la journée dans certains commerces alimentaires
Collecte nationale des Boutiques Alimentaires au profit des personnes en difficulté. A Tournus, l'association Solidarité Partage aide environ 2 à 3 000 personnes par an (près de 1 000 familles) et la collecte permet de recueillir environ le quart des besoins annuels de marchandises. Vos dons de produits alimentaires et de produits d'hygiène sont redistribués dans le cadre de la boutique alimentaire.
OCTOBRE 2007
jeudi 11 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour figuraient la piscine intercommunale (lancement de la deuxième tranche de travaux de transformation de la piscine en centre aqua-récréatif), la zone intercommunale d'activités de Lacrost (acquisition d'une nouvelle parcelle en vue de l'implantation de 2 nouvelles entreprises ; signature d'une convention avec la commune de Lacrost pour l'éclairage public du chemin de desserte de la zone) et l'espace sportif (Agorespace®) de Préty.
mercredi 24 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Initialement annoncée aux conseillers en septembre, cette séance est annulée.
SEPTEMBRE 2007
mercredi 12 18 h 30 Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : zone intercommunale de Lacrost (résultat de l'appel d'offres pour l'aménagement de la zone, délégation du droit de préemption urbain de la commune de Lacrost à la Communauté de Communes du Tournugeois, acquisition d'une nouvelle parcelle de terrain, convention de mise à disposition d'une voie communale de Lacrost au profit de la Communauté de Communes) ; recrutement d'un nouvel agent ; modalités de remplacement de 2 agents ; modification du tableau des effectifs du personnel communautaire ; gestion de l'Office de Tourisme du Tournugeois ; retrait d'une délibération antérieure concernant la convention avec la Ville de Tournus pour l'entretien des espaces verts de la piscine intercommunale ; admission en non-valeur de cotes irrécouvrables.
mercredi 19 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : retrait de la délibération du 23 mai concernant la convention avec la Communauté de Communes pour l'entretien des espaces verts de la piscine intercommunale ; révision du Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme ; convention d'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol avec la Direction Départementale de l'Equipement ; contrat de prestation de services pour l'entretien des bouches et poteaux d'incendie ; dévolution du marché de travaux sur voirie communale 2007 ; acceptation de la donation d'une peinture et d'une photographie à l'Hôtel Dieu - Musée Greuze ; versement d'une subvention d'équipement au tennis club de Tournus ; acceptation de l'indemnisation d'un sinistre ; convention avec la Prévention Routière ; présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'exercice 2006 ; questions orales (sur la fermeture du Musée Bourguignon et sur le secteur sauvegardé).
lundi 24 20 h 30 Palais de Justice
Réunion publique bimestrielle de l'association Solidaires Pour Tournus. Ordre du jour de cette séance de rentrée limité à un tour d'horizon de la politique locale et à un échange d'informations entre les adhérents présents.
JUILLET 2007
mercredi 18 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour  : création d'une Commission Communale d'Accessibilité ; délégation de service public pour la gestion des structures d'accueil de la petite enfance ; révision et transformation du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme ; protocole d'accord EDF / Ville de Tournus pour l'amélioration de l'efficacité énergétique ; renouvellement du marché d'exploitation du chauffage des bâtiments communaux ; transfert de propriété des dépôts de l'Etat à la Ville de Tournus (œuvres exposées à l'Hôtel Dieu - Musée Greuze) ; demande de subventions exceptionnelles du Club Alpin Français (achat de matériel de sécurité) et du Boulo-Club (participation d'une quadrette masculine et d'une joueuse de l'association aux championnats de France) ; vente de propriétés communales sises au 6, rue des Saules et au 7, rue des Lilas ; proposition d'achat d'un immeuble sis 13, place du Champ de Mars (une partie des anciens ateliers Henri BONTEMPS) ; acceptation de l'indemnisation d'un sinistre par l'assureur ; admission en non-valeur de cotes irrécouvrables ; décision modificative du budget principal ; convention avec une entreprise pour l'affichage sur 2 emplacements d'informations et un abri-bus.
JUIN 2007
dimanche 10 8 h à 18 h (20 h selon les villes) Palais de Justice
1er tour des élections législatives. Résultats pour Tournus : 4265 inscrits - 2273 votants (53,29 %) - 21 nuls ou blanc (0,92 %) - 2252 exprimés (99,08 %) - DANJEAN Arnaud (UMP), 983 voix (43,65 %) - MICHOUX Eric (UDFD), 151 voix (6,71 %) - COULON Guy (PC), 32 voix (1,42 %) - FAURE LAFONT Monique (FN), 52 voix (2,31 %) - DE HENNEZEL Christine (MPF), 29 voix (1,29 %) - MONTEBOURG Arnaud (PS), 913 voix (40,54 %) - MENANCY Claude (Le Trèfle), 19 voix (0,874 %) - BEURIER Nicole (MNR), 8 voix (0,36 %) - POURNIN Stéphane (LO), 5 voix (0,22 %) - MINNAERT Annick (Verts), 19 voix (0,84 %) - DUBOIS Fabien (LCR), 41 voix (1,82 %). Vous pouvez consulter sur ce site les résultats détaillés par commune du canton de Tournus au format PDF (1er tour).
dimanche 17 8 h à 18 h (20 h selon les villes) Palais de Justice
2e tour des élections législatives. Résultats pour Tournus : 4265 inscrits - 2492 votants ( %) - 36 nuls ou blanc ( %) - 2456 exprimés ( %) - Arnaud MONTEBOURG, 1256 voix (51,14 %) - Arnaud DANJEAN, 1200 voix (48,86 %). Vous pouvez consulter sur ce site les résultats détaillés par commune du canton de Tournus au format PDF (2e tour).
lundi 18 18 h 30 Palais de Justice
Assemblée générale de l'association Solidaires pour Tournus.
mercredi 20 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : modifications du tableau des effectifs du personnel communal ; taux d'avancement de grade ; constitution du jury d'assises pour l'année 2008 ; dénomination de voies ; réhabilitation immobilière en secteur sauvegardé ; vente de propriétés communales ; délégation de service public pour l'exploitation du service d'assainissement collectif des eaux usées et des eaux pluviales ; fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire, dévolution du marché ; augmentation des tarifs pour l'année scolaire 2007-2008 ; projet "un été sport" le 17 juillet 2007 ; opération "Passeurs d'images 2007" ; attribution d'une subvention à l'association Air et Lumière ; décision modificative du budget annexe industriel et commercial ; décisions prises par le maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
jeudi 28 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : communication au Conseil du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets et assimilés ; renouvellement du camion-benne de ramassage des ordures ménagères ; communication au Conseil du bilan d'activité des services intercommunaux ; modification d'un emploi saisonnier à la piscine intercommunale pour juillet et août ; demande d'un tarif spécifique à la piscine (délibération retirée de l'ordre du jour) ; zone intercommunale d'activités de Lacrost (revente de 40 000 m2 à l'entreprise qui doit s'y installer - lancement d'un appel d'offre pour les travaux d'aménagement dont la Communauté de Communes du Tournugeois est maître d'ouvrage - acquisition de parcelles supplémentaires pour porter la superficie totale à 108 000 m2, aménagements routiers compris - report de décision pour la vente éventuelle d'une petite parcelle à une autre entreprise souhaitant s'installer sur un terrain jouxtant celui de la zone intercommunale).
MAI 2007
dimanche 6 8 h à 18 h (20 h selon les villes) Palais de Justice
2e tour de l'élection présidentielle. Résultats pour Tournus : 4241 inscrits - 3230 votants (76,16 %) - 109 nuls ou blanc (3,37 %) - 3121 exprimés (96,63 %) - S. ROYAL, 1468 voix (47,04 %) - N. SARKOZY, 1653 voix (52,96 %). Vous pouvez consulter sur ce site les résultats détaillés par commune du canton de Tournus au format PDF.
mercredi 23 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : dénomination de voies communales sans nom (délibération ajournée) ; convention d'entretien des espaces verts à la piscine intercommunale ; attribution d'une subvention à la Société des Amis des Arts et des Sciences de Tournus ; règlement du marché hebdomadaire (mise en place de boîtiers de prises électriques et application d'un forfait électricité) ; projet "une journée au féminin" (demande de subventions) ; résiliation du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de l'axe commerçant ; acquisition d'une parcelle située lieu-dit "en Lorette" en vue de l'implantation d'une station d'épuration ; assistance à maîtrise d'ouvrage pour le lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre des travaux de construction de la station d'épuration ; enquête publique pour la construction de la future station d'épuration ; convention de mise à disposition d'une partie du domaine communal située au stade Jean Faucillon ; chantier jeunes 2007 durant les vacances d'été projet " un été sport " ; tournois amicaux et sportifs pour les 9-17 ans (demande de subventions).
jeudi 31 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : création d'emplois saisonniers à la piscine intercommunale ; tarification des produits vendus à la cafétéria ; signature d'une convention de stage avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours pour le recyclage de personnels de surveillance de la piscine ; réactualisation du plan de financement de la piscine ; convention avec la Ville de Tournus pour l'entretien des espaces verts de la piscine ; mise en œuvre de chantiers d'insertion dans le cadre du PLIE (Plan Local d'Insertion par l'Economique).
AVRIL 2007
vendredi 6 20 h 30 Madeleine Palace
Meeting de campagne présidentielle avec Jean-Pierre CHEVENEMENT et Arnaud MONTEBOURG.
jeudi 12 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : attribution du marché de tri et revente des papiers et cartons collectés par la Communauté de Communes ; mise à disposition de la Communauté de Communes d'un agent de la Ville de Tournus (sous réserve de validation par le Conseil municipal de Tournus le 25 avril 2007) ; fixation éventuelle d'un tarif d'utilisation de la piscine en dehors des horaires d'ouverture pour une activité privée d'enseignement de la natation ; modification du tableau des emplois permanents pour mise en conformité avec la réforme statutaire de 2006 ; adhésion à l'association chargée de l'étude du Pays d'Art et d'Histoire (décision reportée après modification des statuts de la Communauté jusqu'à ce que chaque commune en ait délibéré) ; zone industrielle intercommunale de Lacrost (acquisition d'une parcelle de terrain pour réalisation d'un tourne-à-gauche sur la départementale 975 Tournus-Cuisery) ; adhésion à une association pour l'étude et la gestion du contrat territorial de la Bourgogne du Sud (décision définitive suspendue).
mercredi 25 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : régime indemnitaire du personnel communal (fixation du coefficient d'indemnité de technicité d'une catégorie de personnel) ; renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel titulaire auprès de la Communauté de Communes du Tournugeois pour le fonctionnement de la piscine ; modification des statuts de la Communauté de Communes du Tournugeois (ajout d'une nouvelle compétence pour permettre la création du Pays d'Art et d'Histoire) ; mise à disposition de la Communauté de Communes du Tournugeois d'un bureau de la mairie ; opération de réhabilitation en secteur sauvegardé (création d'un périmètre de restauration pour un immeuble du quai de Verdun) ; dévaluation d'ouvrages "Tournus Cité d'Art et d'Histoire" en stock à l'Hôtel Dieu - Musée Greuze et destinés à être offerts par la Ville ; convention de partenariat avec le SATESE (service du Conseil Général de Saône-et-Loire dont la mission est d'aider les collectivités dans le suivi de leurs stations d'épuration) ; admission en non-valeur de cotes irrécouvrables ; questions diverses et questions orales éventuelles ; information sur les décisions prises par le maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales (tarifs d'animations Tournus Vacances Jeunes pour Pâques 2007).
dimanche 22 8 h à 18 h (20 h selon les villes) Palais de Justice
1er tour de l'élection présidentielle. Résultats pour Tournus : 4241 inscrits - 3123 votants (73,64 %) - 21 nuls ou blanc (0,67 %) - 3102 exprimés (99,33 %) - F. BAYROU, 565 voix (18,65 %) - O. BESANCENOT, 170 voix (5,48 %) - J. BOVÉ, 42 voix (1,35 %) - M.-G. BUFFET, 52 voix (1,68 %) - P. de VILLIERS, 79 voix (2,55 %) - A. LAGUILLER, 36 voix (1,16 %) - J.-M. LE PEN, 333 voix (10,74 %) - F. NIHOUS, 22 voix (0,71 %) - S. ROYAL, 800 voix (25,79 %) - N. SARKOZY, 941 voix (30,34 %) - G. SCHIVARDI, 12 voix (0,39 %) - D. VOYNET, 50 voix (1,61 %)
du 27 avril au 13 mai    
Quinzaine du Commerce équitable, l'occasion de découvrir une autre relation entre consommateur et producteur.
MARS 2007
vendredi 16 20 h Cinéma La Palette
"Sophie Scholl, les derniers Jours" (Ours d’argent au festival de Berlin 2005). Le film, présenté par l'association Les Amis de la Résistance-ANACR sera suivi d'un débat avec Madame Daniela KNEISSL de l’Institut Historique Allemand de Paris.
mercredi 21 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : remplacement d'un agent administratif parti en retraite ; modification du régime indemnitaire du personnel communal (plafonnement d'une sanction pécuniaire) ; convention avec un établissement bancaire pour l'intervention des services municipaux ; budget 2006 (budget principal, budgets annexes industriel et commercial, assainissement, camping et cinéma) : approbation du compte de gestion du receveur municipal et du compte administratif, affectation du résultat ; vote du budget 2007 (budget principal, budgets annexes industriel et commercial, assainissement, camping et cinéma), du taux des taxes locales et des subventions aux associations ; questions diverses et questions orales ; information au Conseil sur les décisions prises par le maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
jeudi 22 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : approbation du compte de gestion et du compte administratif du budget principal 2006, affectation du résultat ; vote du budget principal 2007, du taux des taxes locales et des subventions aux associations ; désignation de nouveaux membres dans les commissions ; travaux sur la zone industrielle intercommunale de Lacrost.
lundi 26 20 h 30 Palais de Justice
Réunion publique bimestrielle de l'association Solidaires Pour Tournus : La retraite et le 3e âge à Tournus.
jeudi 29 20 h 30 Palais de Justice
Réunion de campagne d'Arnaud DANJEAN, candidat UMP à l'élection législative.
FEVRIER 2007
mercredi 21 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : restructuration des Champ de Mars et Champ de Foire, demande de subvention au titre des amendes de police ; institution d'une taxe forfaitaire sur la cession de terrains rendus constructibles ; halte nautique de Tournus, projet de convention entre la Ville de Tournus et l'entreprise Pavillon Saône ; Hôtel-Dieu - Musée Greuze - proposition d'adhésion au "Pass'malin" ; cinéma municipal "La Palette", séance spéciale pour le carnaval ; débat d'orientation budgétaire ; information au conseil sur les décisions prises par le maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
jeudi 22 17 h 30 Uchizy, salle du Donjon
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : débat d'orientation budgétaire ; versement échelonné de la subvention allouée à l'Office de Tourisme du Tournugeois pour 2007 ; désignation des délégués de la Communauté de Communes à l'association "Pays d'Art et d'Histoire" ; charte régionale pour l'amélioration de l'accueil en déchetterie des déchets des entreprises artisanales et des professionnels du bâtiment de Bourgogne ; questions diverses.
JANVIER 2007
mercredi 24 18 h 30 Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : extension du régime indemnitaire du personnel communal suite à la réussite d'un agent à un concours lui permettant de devenir contrôleur (refus) ; modification des statuts de la Communauté de Communes du Tournugeois ; dénomination d'une rue de la Zone Industrielle de la Grande Condemine (la nouvelle "rue de la Grande Condemine" correspond à la voie communale 30 entre la rue Georges Mazoyer et la voie qui longe l'autoroute et à la portion nord de cette voie) ; désignation des membres de la commission de délégation de service public ; remplacement d'un conseiller municipal délégué à la commission administrative du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) ; acceptation du montant de l'indemnisation d'un sinistre (détérioration d'un portique à l'entrée d'un parking) ; versement d'un acompte sur la participation de la Ville au financement de l'OGEC Saint-Valérien et du CCAS ainsi que sur la subvention à l'Association Familiale du Tournugeois ; information au Conseil sur les décisions prises par le maire en application du article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales (fixation du tarif pour l'après-midi théâtre organisé par le Centre Social le 21 décembre dernier et application de tarifs réduits aux spectacles de l'animation municipale en 2007) ; questions orales des conseillers municipaux.
jeudi 25 18 h Mairie de Tournus
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : vote du compte administratif 2006 et du budget primitif du budget annexe Industriel et Commercial ; indemnisation des exploitants agricoles et financement des acquisitions foncières de la future Zone Industrielle intercommunale de Lacrost ; tarif de la déchetterie ; désignation des délégués du Conseil communautaire pour le Pays d'Art et d'Histoire (ajournée) ; don de denrées périssables à l'association Solidarité Partage (invendus 2006 de la cafétéria de la piscine intercommunale approchant la date limite de consommation).
lundi 29    
Réunion bimestrielle de l'association Solidaires Pour Tournus : exceptionnellement, cette réunion n'est pas publique.

Certaines délibérations se répètent d'année en année
mais les dates peuvent varier
(selon la disponibilité des personnels municipaux, des élus
ou tout simplement des informations nécessaires à leur préparation)

en février ou mars : débat d'orientation budgétaire,
en mars (le 31 au plus tard) : vote du budget,
en décembre : détermination des indemnités des élus municipaux pour l'année suivante.