Les délibérations du Conseil municipal de Tournus
La mise en ligne intégrale de toutes les délibérations du Conseil municipal de Tournus est un gros travail qui ne peut être envisagé que dans le cadre d'un authentique site web municipal et non dans le cadre restreint de la page personnelle d'un conseiller.Je dispose cependant d'une base de données personnelle permettant d'identifier très rapidement les délibérations de mars 1991 à décembre 2007 inclus ainsi que de la plupart des comptes rendus de conseil sur cette période. N'hésitez donc pas à me contacter si vous devez rechercher un texte précis : si je ne peux pas vous le transmettre, je serai en mesure de vous indiquer la date de la délibération et vous pourrez plus facilement en obtenir copie en Mairie.
Par ailleurs, les pages "Agenda citoyen" de ce site recensent les principaux sujets évoqués d'avril 2002 à fin 2004 environ puis la totalité des délibérations (par ordre chronologique).
Les délibérations du Conseil communautaire du Tournugeois
Vous pourrez aussi trouver, sur les mêmes pages du site, de nombreux sujets de délibérations de la Communauté de Communes du Tournugeois mais, n'étant pas conseiller communautaire avant mars 2008, je ne dispose pas des textes qu'il vous faudra donc demander au secrétariat de la Communauté de Communes. Depuis mars 2008, la liste des délibérations sur ce site est exhaustive et je dispose bien sûr de la totalité des comptes rendus.
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