Les délibérations du Conseil

Les délibérations du Conseil municipal de Tournus

La mise en ligne intégrale de toutes les délibérations du Conseil municipal de Tournus est un gros travail qui ne peut être envisagé que dans le cadre d'un authentique site web municipal et non dans le cadre restreint de la page personnelle d'un conseiller.
Depuis la mise en ligne du site officiel de Tournus (www.tournus.fr) en 2009, vous pouvez télécharger les comptes rendus une dizaine de jours après la séance. Malheureusement, il s'agit de documents scannés dans lequels aucune recherche textuelle n'est possible et, de plus, la place disponible sur le site ne permet pas de les laisser à disposition des internautes pendant plus de quelques mois.
De ce fait, les pages "Agenda citoyen" de ce site qui recensent les principaux sujets évoqués d'avril 2002 à fin 2004 environ puis, sauf erreur ou oubli, la totalité des délibérations, permettent de retrouver assez facilement la date d'une délibération avant de la rechercher dans les comptes rendus ou d'en demander communication à la mairie.

Je dispose en plus d'une base de données personnelle permettant d'identifier très rapidement les délibérations de mars 1991 à décembre 2007 inclus ainsi que de nombreux comptes rendus de conseil sur cette période et sur la période 2008-2014. Je compte bien aussi continuer à me procurer sur le web et à archiver les comptes rendus plus récents. N'hésitez donc pas à me contacter si vous devez rechercher un texte précis : si je ne peux pas vous le transmettre, je devrais au moins pouvoir vous aider à en obtenir une copie en mairie.

Les délibérations du Conseil communautaire du Tournugeois

Vous pourrez aussi trouver, sur les mêmes pages "Agenda citoyen" de ce site, de nombreux sujets de délibérations de la Communauté de Communes du Tournugeois mais, n'étant pas conseiller communautaire avant mars 2008, je ne dispose pas des textes qu'il vous faudra donc demander au secrétariat de la Communauté de Communes. Depuis mars 2008, la liste des délibérations sur ce site est exhaustive et je dispose bien sûr de la totalité des comptes rendus de mars 2008 à mars 2014.
En 2014, la Communauté de Communes a réalisé une importante mise à jour de son site web (www.cc.tournugeois.fr) et, comme sur le site de la Ville, vous devriez pouvoir y télécharger les derniers comptes rendus sous forme de documents scannés. Là aussi, je compte télécharger et archiver ces comptes rendus.